Dominique Ruiz

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Marques Dominique Marques-Ruiz
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA2216291S(source BODD)
nomination
14 Juin 202214/06/2022
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA2132329S(source BODD)
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA2027654S(source BODD)
nomination
16 Octobre 202016/10/2020
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA2013930S(source BODD)
nomination
18 Juin 202018/06/2020
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA2006951S(source BODD)
nomination
07 Mars 202007/03/2020
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
Désignés par le SPAC CFDT
membre suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
suppleant
TRAA1909473S(source BODD)
nomination
15 Avril 201915/04/2019
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029626171(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213554(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028842362(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 201412/04/2014
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028022700(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026955102(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 201320/01/2013
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026792556(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201219/12/2012
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025990283(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201209/06/2012
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025350019(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201211/02/2012